Déposée le 24 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES domicilié(e) Zone Industrielle - 50240 - SAINT-JAMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRICOTS SAINT JAMES, SAS - Zone Industrielle - 50240 - SAINT-JAMES - France
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 20 mars 2014 - Renonciation partielle n°620782 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20
Parfums, produits de parfumerie, eau de parfum, huiles essentielles à usage personnel, eaux de toilette, déodorants, savons parfumés, lotions pour les cheveux, gels et crèmes parfumés pour le soin du visage et du corps, produits de maquillage, cosmétiques, lotions cosmétiques pour les cheveux et le corps, gels pour le bain et la douche, shampooings, crèmes de beauté pour le corps ;
Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages et objets d'arts en ces matières ou en plaqué ; monnaie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres et d'horloges ; bracelets (bijouterie), bracelets de cheville, bracelets de montres, bracelets de montres en cuir, bracelets en cuir, bracelets de montres en métal, bracelets de montres en plastique, bracelets en métaux précieux, montres bracelets ; chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chaînes pour la bijouterie ; porte-clés de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour horlogerie ; médailles ; breloques, boucles en métal précieux ;
Articles de maroquinerie, sacs à main, articles de voyage, ceintures, cannes, ombrelles, parapluies, parasols ; cuir et imitations du cuir ; cartables, sacs à dos, malles et valises, sacoches (articles de maroquinerie), sacs de voyage et bagages, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs pour vêtements boîtes en cuir et imitations du cuir, attaché cases, mallettes vides pour produits de maquillage, mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (non équipées), portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-documents, portecartes, bourses, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie) ;
Tissus et produits textiles à savoir : serviettes de toilette en matières textiles, couvertures de voyage, serviettes de plage en matières textiles, rideaux et stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de toilette ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de table non en papier ; draps, édredons, couettes, nappes non en papier, mouchoirs, mouchoirs-pochette ; articles textiles non compris dans d'autres classes ;
Articles d'habillement pour hommes, dames, jeunes gens, jeunes filles, garçonnets et fillettes, bébés à savoir vêtements ; vêtements de sport, maillots de bain, peignoirs, robes de chambre, chandails, chemises, chemisiers, blouses, costumes, robes, jupes, pantalons, jeans, cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), gilets, vareuse, imperméables, gabardines, cabans, paletots, dufflecoats, parkas, blousons, manteaux, maillots, tee-shirts, marinières, polos, shorts, pardessus, pull-overs, pyjamas, sous-vêtements, articles de lingerie de corps, layette, tricots, vestes, chaussettes, chaussures, pantoufles, articles chaussants, chaussons, chaussures de plage ou de sport, chapellerie, chapeaux, casquettes, ceintures (habillement), bretelles.
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